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Autres outils utiles

Edition 2015 de l'Atlas national des fédérations sportives

Le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, avec la collaboration de l'INSEE et des fédérations sportives, a publié l'édition 2015 de son Atlas national des fédérations sportives.

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Guide d'usage de la subvention 2016

Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports a publié un guide d'usage de la subvention, prenant en compte le cadre partenarial rénové entre les associations et les pouvoirs publics.

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Le guide: développons ensemble l'égalité entre les femmes et les hommes dans les associations

Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports a publié un guide pour développer l'égalité entre les femmes et les hommes dans les associations.

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Accompagner les Groupements d'Employeurs non marchands

L'Avise et le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports ont créé un guide dédié aux groupements d'employeurs . Celui-ci a pour objectif d'appuyer les acteurs de l'accompagnement des associations sportives, d'animation et d'éducation populaire dans leur actions de conseil et d'accompagnement à la création et au développement des groupements d'employeurs associatifs.

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Urssaf: l'association sportive et la protection sociale

L'Urssaf a édité un guide destiné à accompagner les associations sportives dans leurs démarches.

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Les Repères de l'Avise : Les groupements d'employeurs du secteur non marchand

Réalisée dans le cadre d'un partenariat entre le Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports et l'Avise, cette publication a pour vocation d'aider au développement des groupements d'employeurs du secteur non marchand.

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Guides de la FF Handball

La Fédération Française de Handball propose deux guides à destination des clubs, sur la construction du projet associatif "Le guide du développeur. Le développement du handball: une question de projets" et sur la gestion des ressources humaines "Le guide du manager".

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Vademecum "Implication du mouvement sportif dans les nouvelles activités périscolaires"

Afin de permettre au mouvement sportif d'appréhender globalement la réforme des rythmes scolaires et de l'accompagner dans ses démarches, le Comité National Olympique et Sportif Français publie un vadémécum sur « l'implication du mouvement sportif dans les nouvelles activités périscolaires ».

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Guide "Association et emploi aidé"

Le Centre de Ressources DLA Financement, porté par France Active, publie un guide destiné à aider les dirigeants associatifs à pérenniser leurs emplois aidés.

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Guide "Structurer une offre territoriale d'accompagnement des petites et moyennes associations employeuses"

L'Avise, Chorum, le Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale, la Conférence permanente des coordinations associatives, le Crédit Coopératif, le Réseau national des maisons des associations et l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire ont édité un guide pour améliorer le soutien aux petites et moyennes associations employeuses (PMAE) sur un territoire.

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Outil d'information sur la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)

Afin d'encourager et de faire connaître la VAE à de potentiels bénéficiaires, bénévoles ou salariés du mouvement sportif, le CNOSF a créé une plaquette informative.

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Guide de l'URSSAF : "Panorama des exonérations et des aides à l'emploi" 2013

L'URSSAF a publié un « Panorama des exonérations et des aides à l'emploi » à destination des employeurs.

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Un guide d'analyse des projets de l'éducation et de l'insertion par le sport

Le Pôle Ressources National "Sport, Éducation, Mixité, Citoyenneté" publie un « Guide d'analyse des projets de l'éducation et de l'insertion par le sport ».

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Un guide présentant les principales obligations des structures d'Activités Physiques et Sportives

De nombreuses obligations législatives et réglementaires incombent aux structures et établissements d'Activités Physiques et Sportives.
Pour informer les responsables de ces structures, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Côte-d'Or a édité un mémento présentant le socle commun de ces obligations.

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Emplois d'avenir - guide de l'employeur

Le ministère en charge de l'emploi a édité un guide à destination des employeurs qui souhaitent recruter un jeune en emploi d'avenir.

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Un guide sur les modes de contractualisation entre les associations et les pouvoirs publics

La FNARS (Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale) a publié en décembre 2011 un guide présentant les différentes formes de partenariats entre les associations et les pouvoirs publics (subvention, commande publique, appel à projet, etc.).

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Le guide du management associatif

En 2005, le CNOSF en collaboration avec Emmanuel BAYLE (Docteur en gestion) et Maurice BRUZEC (journaliste impliqué dans le mouvement sportif), a édité un guide du management associatif.

Cet outil a été conçu comme un « guide de poche » destiné à être consulté, à tout moment par les dirigeants, comme par les cadres techniques et les salariés.

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Analyse juridique, sociale et fiscale des formes d'organisation de l'emploi dans le secteur sportif

Cet outil procède à une analyse juridique et fiscale des différentes formes d'organisation de l'emploi susceptibles d'être mobilisées par les acteurs du secteur sportif.

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Guide du CNAR Financement "Associations & financements"

Ce guide présente différentes solutions financières en fonction des principaux besoins qui se manifestent aux différentes grandes périodes du cycle de vie d'une association.

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Guide sur la réforme des collectivités territoriales

Cet outil est destiné à aider l'ensemble des partenaires dans la mise en œuvre de cette réforme.

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Guide pratique de l'association 2011-2012

Ce guide est un outil de primo-information en direction des bénévoles associatifs. Il apporte de manière simple des outils permettant de construire et valoriser un projet associatif dans le respect de la réglementation en vigueur.

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Mode d'emploi de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO)

La CPCA, en partenariat avec l'UNIOPSS / CNAR social, médico-social, santé, et France Active / CNAR financement, propose un mode d'emploi de la nouvelle Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO) et défend l'idée que « la subvention aux associations via la convention d'objectifs apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités ».

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La valorisation comptable du bénévolat
Guide sur la valorisation comptable du bénévolat

Dans un objectif de valorisation du bénévolat, le ministère en charge de la vie associative a constitué un groupe de travail. Celui-ci a élaboré un guide recensant des bonnes raisons de valoriser le bénévolat dans les documents comptables et propose une lecture des pratiques en usage.

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Guide URSSAF 2012: L'association sportive et la protection sociale

Ce guide publié par l' URSSAF renseigne les principales étapes de la création d'une association sportive, aborde les obligations que l'association doit respecter lorsqu'elle embauche des salariés et présente les offres de services qui simplifient les formalités liées à l'emploi de salariés.

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Le guide du bénévolat 2011
Le guide du bénévolat 2011

Le guide du bénévolat à l'usage des dirigeants associatifs (2011) a été réalisé par le ministère de la Jeunesse et des Solidarités Actives. Il présente les principales dispositions juridiques, administratives et fiscales concernant les bénévoles. Les questions de la formation, de la protection sociale, des remboursements de frais ou de la responsabilité civile, pénale et financière y sont abordées.

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